Conditions d’utilisation Atlas Pro ONTV
Cette page présente les règles générales d’utilisation affichées sur le site autour d’Atlas Pro ONTV, de l’accès au service, du compte utilisateur, des obligations générales et des ressources légales associées.
1. Objet
Cette page a pour rôle de présenter un cadre général d’utilisation du site et des services associés.
2. Accès au service
Le contenu rappelle des règles générales autour de l’accès, de l’activation et de l’utilisation des ressources du site.
3. Compte et identifiants
La page mentionne que les accès et informations de compte doivent rester liés à un usage personnel et à une utilisation conforme aux règles affichées.
4. Utilisation générale
- Respect des règles d’utilisation affichées sur le site
- Usage du compte dans le cadre prévu
- Consultation des autres pages légales associées
5. Pages associées
Cette page s’inscrit avec les autres contenus légaux et de support du site.
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